combien de temps pour la reponse de la commision

[rachel-fred]

bonsoir,

Nous venons de finir notre enquete pour l'agrement, nous avons eu le dernier rdv vendredi dernier, on nous as aviser que nous passerons surement en commision si tout vas bien en decembre, je voudrais savoir combien de temps il se passe avant d'avoir la reponse de la commision.

[arche35]

On nous a dit environ 15 jours vu que c'est le responsable du service qui prend la décision définitive après la commission, donc la décision n'étant pas prise pendant la commission, il faut un petit délai supplémentaire + le temps de préparer le courrier officiel... la procédure apprend à devenir patient

[rachel-fred]

Je vous remercie pour votre reponse, vous avez raison, la procédure apprend a etre patient.

[cole72]

Pour nous la réponse est arrivée (par recommandé avec AR) 10 jours pile après le passage...

Nous étions en vacances à 500 km lors de la comission et nous le leur avions dit (pour expliquer que bien que c'était notre souhait, nous ne pourrion pas être présents) et nous rentrions 10 jours plus tard. Le facteur à déposer l'avis de passage pour le recommandé le jour de notre retour, sauf qu'on est rentré en fin de journée !! très agréable surprise au milieu des factures

[rachel-fred]

Merci pour votre réponse, je voudrais savoir est-il obligatoire d'être present a la commision?
est-il mal vu qu'on y alle pas?
j'aimerais y assister mais j'ai trés peur de la reponse de la commision ( surtout en cas de refus), et de ma reaction ou de celle de mon ami.

[gagatte]

Surtout selon les departements tu as la possibilite soit de venir lire tes rapports avant, soit de les recevoir, ca peut deja donner une bonne indication

[emmanuelle 59]

Il n'est pas obligatoire d'être présents lors de la commission. Pour notre 1er agrément nous étions présents car nous voulions être sûrs que notre projet d'adopter une fratrie soit bien entendu. Par contre pour les 2 agréments suivants nous ne nous sommes pas présentés et ça n'a pas posé de problème.

Emmanuelle-maman de 4 loulous

[rachel-fred]

merci a tous pour vos reponse, je sais juste que le dossier passe en commission a la mi decembre, j'attend de savoir quand les rappots son fais pour les conulter, est-il ecrit clairement les avis de la psy et de l'ass, que pouvons nous faire en cas d'un avis negatif avant le passage en commision?

[emmanuelle 59]

Les avis du psy et de l'as sont clairement indiqués. En cas d'avis négatif ou réservé vous pouvez demander à ce que votre dossier ne passe pas en commission, contacter la personne qui a émis l'avis réservé ou négatif afin d'entendre ses arguments, creuser ses réponses et demander à changer d'équipe pour repasser des entretiens. Cela vous évitera d'attendre 30 mois avant de relancer une procédure en cas de refus d'agrément.

Emmanuelle

[piod]

Vous recevrez un exemplaire de chaques avis quelques jours avant le passage en commission pour en prendre connaissance. A ma connaissance il n'est pas possible de faire modifier le contenu du rapport, hormis les fautes sur le nom, adresse.....