Refus agrément et investigations

Questions relatives aux premières démarches et à la procédure d'agrément
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elixir
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Enregistré le : sam. 29 mars 2025 14:17

Refus agrément et investigations

Message non lu par elixir »

Bonjour,

Nous venons d'avoir un refus d'agrément et n'envisageons pas de recours. Nous comptons mettre le délai d'attente pour une nouvelle demande à profit afin de mieux nous préparer.
Cependant nous nous demandons ce que deviennent les rapports educ/psy dans le cas d'une nouvelle demande dans le même département, est-ce qu'ils nous suivent ou est-ce qu'ils sont archivés et "n'existent pas" dans la nouvelle demande ?

Merci,
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