Adoption enfant conjoint

[Anaisiana]

Bonjour
Mon conjoint souhaite adopte ma fille qui a 9 ans. Elle lui a fait la demande.
Nous sommes en couple depuis plusieurs années et nous sommes pacses depuis bientôt 1 an et nous avons eu un enfant qui a eu 1 an.
Jnai quitte le père de ma fille quant elle avait 1 mois et demi environ.
Il l’a reconnu quand elle avait 5 ans pourquoi je ne sais pas vraiment.
J’ai lu que si la reconnaissance se fait après l’âge d’1 an le parent n’a pas l’autorité parentale.
Après avoir lu plusieurs articles concernant l’adoption pleiniere il est indiqué que c’est possible si l’autre parent s’est vu retirer l’autorité parentale sauf qu’elle dans mon cas il ne l’a jamais eu.
Mon conjoint peut il adopte ma fille.
Elle ne connaît pas son père nous avons aucun lien. Je ne sais même pas où il habite.
Nous nous sommes rencontrés en suisse et ma fille est né la bas mais elle porte mon nom et nationalité française le père est de nationalité espagnol.
Je vous remercie

[Patricia01]

Bonjour,
effectivement, a priori je pense que vous pouvez obtenir une adoption simple par votre conjoint, peut-être même une adoption plénière (mais avec une filiation établie, les tribunaux risquent de vouloir être prudents). Par acquis de conscience, je vais vérifier auprès de juristes et je vous reconfirme...
C'est ce que je comprends ici : https://www.adoptionefa.org/ladoption/l ... -conjoint/
En tout cas, vous pouvez très bien déposer une demande, exposer votre cas, votre impossibilité d'entrer en contact avec le père biologique (c'est le cas du père absent... qui hélas n'est pas prévu sur le formulaire type, donc effectivement ça complique les choses). Il y a un formulaire (https://www.service-public.fr/particuli ... its/R48362) et pas besoin d'avocat.
Bonnes démarches !

[Patricia01]

Bonjour,
Après avis juridique, je me dois de corriger mon message précédent, hélas trop optimiste.

Le père ayant reconnu l'enfant après ses 1 ans n'a pas l'exercice de l'autorité parentale. Il en est cependant titulaire (oui, apparemment il y a une nuance entre être titulaire de l'autorité parentale et en avoir l'exercice... ce qui hélas change les choses). Donc le juge demandera à ce que le père biologique consente à l'adoption.
Cependant, dans le cas où il est absent depuis des années (et d'autant plus s'il n'est pas possible de le retrouver), le juge peut décider de passer outre son consentement et de prononcer l'adoption même en l'absence de consentement.
Il est préférable de chercher d'abord à le contacter : si vous n'y parvenez pas, vous pourrez attester que vous avez essayé ; si vous y parvenez, il faut obtenir son accord ; s'il refuse, vous pourrez faire valoir le fait qu'il est absent depuis des années et n'a montré aucun intérêt envers l'enfant, ça devrait suffire.
Reste le cas peu probable où il révèle subitement un grand intérêt pour cet enfant oublié.... il faudra qu'il participe aux charges d'entretien, ça devrait suffire à le dissuader de s'opposer à l'adoption : bien préciser que l'adoption n'exclut pas la possibilité qu'il reprenne le contact s'il le souhaite, avec sa fille (en particulier dans le cas d'une adoption simple, il garde même un lien juridique ténu avec l'enfant) ; elle lui ôte son devoir paternel de subvenir aux besoins de l'enfant et participer à son éducation, devoir qu'il n'a jamais remplis et dont il devrait être soulagé de se débarrasser....