Bonjour à toutes et tous.
Je me permets d'écrire sur ce forum car j'ai du mal à trouver une réponse. Je suis le "papa" de la fille de ma conjointe et ce depuis quasiment 8 ans maintenant (elle en a 11). J'aurais voulu officialiser les choses via une adoption simple. Le problème que je rencontre, c'est que son géniteur ne l'a pas reconnu mais sous la pression de sa famille, ma femme a du, à l'époque, mettre un cousin éloigné comme père sur l'acte de naissance.
Ce dernier est donc aujourd'hui reconnu comme le père mais il est tout simplement injoignable malgré toutes nos recherches... Bien entendu, il ne s'est jamais occupé de la petite.
Savez-vous quelles types de démarches je peux entamer ?
Merci d'avance et bonne journée.
adoption enfant de ma conjointe avec un géniteur absent
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Horizon_21
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Re: adoption enfant de ma conjointe avec un géniteur absent
Bonjour,
La situation n’est pas simple, mais elle n’est pas forcément bloquée non plus.
Dans votre cas, le point important est que la filiation paternelle existe juridiquement puisque le nom d’un père figure sur l’acte de naissance, même s’il ne s’est jamais occupé de l’enfant. Pour une adoption simple par le conjoint de la mère, le principe est que les deux parents légaux doivent donner leur consentement. C’est donc ce qui complique la démarche.
Quand le père est totalement absent ou introuvable, il existe toutefois plusieurs pistes. Il est parfois possible de saisir le tribunal pour contester ou faire annuler la filiation si elle ne correspond pas à la réalité, ou de demander au juge de constater l’impossibilité d’obtenir le consentement du père. Dans certaines situations, si le père ne manifeste aucun intérêt pour l’enfant depuis longtemps, le juge peut aussi tenir compte de cette absence dans sa décision.
Dans tous les cas, ce type de dossier passe généralement par le tribunal judiciaire et il est souvent préférable de prendre l’avis d’un avocat en droit de la famille, qui pourra regarder précisément l’acte de naissance et la situation juridique actuelle. Une consultation permettra de savoir si une contestation de filiation, une procédure d’adoption ou une autre démarche est la plus adaptée.
Le fait que vous vous occupiez de l’enfant depuis plusieurs années et que vous souhaitiez officialiser ce lien est un élément que les juges prennent généralement en considération.
Bon courage dans vos démarches.
La situation n’est pas simple, mais elle n’est pas forcément bloquée non plus.
Dans votre cas, le point important est que la filiation paternelle existe juridiquement puisque le nom d’un père figure sur l’acte de naissance, même s’il ne s’est jamais occupé de l’enfant. Pour une adoption simple par le conjoint de la mère, le principe est que les deux parents légaux doivent donner leur consentement. C’est donc ce qui complique la démarche.
Quand le père est totalement absent ou introuvable, il existe toutefois plusieurs pistes. Il est parfois possible de saisir le tribunal pour contester ou faire annuler la filiation si elle ne correspond pas à la réalité, ou de demander au juge de constater l’impossibilité d’obtenir le consentement du père. Dans certaines situations, si le père ne manifeste aucun intérêt pour l’enfant depuis longtemps, le juge peut aussi tenir compte de cette absence dans sa décision.
Dans tous les cas, ce type de dossier passe généralement par le tribunal judiciaire et il est souvent préférable de prendre l’avis d’un avocat en droit de la famille, qui pourra regarder précisément l’acte de naissance et la situation juridique actuelle. Une consultation permettra de savoir si une contestation de filiation, une procédure d’adoption ou une autre démarche est la plus adaptée.
Le fait que vous vous occupiez de l’enfant depuis plusieurs années et que vous souhaitiez officialiser ce lien est un élément que les juges prennent généralement en considération.
Bon courage dans vos démarches.