Avis de la commission agrément

Questions relatives aux premières démarches et à la procédure d'agrément
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Choco
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Enregistré le : jeu. 3 août 2017 15:56

Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco »

Bonjour,
Quelqu'un saurait il nous dire si, après deux rapports positifs (psy et A.Soc) il arrive que la commission finale émette un avis négatif à l'obtention de l'agrément?
Merci de vos réponses!
mimicmoi
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Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 19:13

Re: Avis de la commission agrément

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Bonjour,
Très bonne question. Nous serions également intéressés de le savoir. Est-ce déjà arrivé? Merci
Aurore
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Enregistré le : lun. 24 juil. 2017 20:07

Re: Avis de la commission agrément

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Malheureusement oui. Nous avons rencontré un couple à qui c'est arrivé. Mais leurs premiers avis émis étant négatifs ils avaient demandé une nouvelle évaluation. Actuellement, ils font un recours.
Choco
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco »

Aurore, merci.
Connaissez vous des personnes ayant eu deux rapports positifs dès le départ, et qui se sont vus refuser l'agrément en commission?
Merci!
Aurore
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Enregistré le : lun. 24 juil. 2017 20:07

Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Aurore »

Non, je n'en connais pas. Si l'avis de la commission est négatif, il doit être étayé non ? (en tout cas pour le couple que nous avons rencontré, c'était le cas) Je vois mal comment dire "non" à un couple jugé par les travailleurs sociaux dès le départ comme apte à accueillir un enfant adopté...
Choco
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco »

Merci beaucoup Aurore pour cet échange, votre avis!
kaakook29
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par kaakook29 »

bonjour,

juste une précision… Recevoir l'agrément ne donne pas obligatoirement un enfant…

Certaines fois, la commission d'agrément donne le sésame mais en sachant pertinemment que cela ne mènera nulle part… Un agrément blanc ou de complaisance.

Sinon j'ai connu des couples ayant eu des rapports positifs mais la comission a donné l'agrement mais en restreignant leur notice…

Il voulait 1 à 3 enfants de 0 à 10 ans en bonne santé. Couple: elle 42 ans, lui 47 ans. Notice obtenu: 1 enfants moins de 4 ans…

Donc la comission ne peut pas forcement suivre l'avis des travailleurs sociaux.
Papa 34 ans de Jumeaux 11 ans ([b]Madagascar [/b] 2016)
Patricia01
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Patricia01 »

Je crois avoir rencontré un cas où la commission a donné un avis négatif malgré deux rapports positifs... les rapports en question étaient en fait assez réservés avec des points noirs et la conclusion était quelque chose du genre "malgré tel ou tel obstacle, je donne un avis positif." Mais je crois que ça s'est réglé directement en demandant de nouvelles enquêtes (je ne sais plus si c'était un complément par les mêmes travailleurs sociaux ou une autre enquête), sans que l'avis négatif soit formalisé, peut-être de peur que ça ne passe pas en cas de contentieux ou que ce ne soit pas suivi par le président du conseil général...
En fait, la commission ne suit pas forcément l'avis des travailleurs sociaux : elle réagit en fonction du contenu des rapports. Si ceux-ci sont mitigés, même avec un avis final plutôt positif, la commission peut décider autrement.
Cela dit, la commission ne donne qu'un avis, il arrive que le président du conseil général ne le suive pas (dans un sens ou dans l'autre), notamment s'il sent que cet avis était très hésitant.
Patricia, maman de deux grandes filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 17 et 13 ans, arrivées à 1 an
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