MAROC Adoption SIMPLE

Questions relatives aux procédures spécifiques à un pays.
ilham
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MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par ilham » jeu. 18 mai 2017 16:37

Bonjour,
Voila je vais vous expliquer mon histoire du debut. ET OUI je vous previens que j ai proceder a l envers mes demarches.
Un groupe de femme de la ville aident des jeune mere a faire adopter leurs bbs.
J ai ete contactée, et j ai pris en charge un bb . MON BB . Elle avait a peine 2h de vie quands je l ai eu.
De suite j ai pris un avocat pr kil s occupe des démarchés administratives, vu ke je parle pas tres bien l arabe.
j ai donc payer 2000€ et il me promettais ke en 4 a 6 mois elle serait en france avec moi. MENTEUR
Le juge a demandé la demande d agrément (doc qui prend 9 mois a avoir) et mon avocat me le demande 6 a 7 mois pares la naissance de ma fille. et la il abandon mon dossier. Je me retrouve SEULE depuis a courir pr les démarches.
J ai le jugement d abandon du tribunal de police.
J ai fais la demande d agrement et j ai rdv en juin avec Assistante social pr mon 1er rdv. J AI LA PEUR AU VENTRE , car mere celibataire s est mal vu en france mais pas au maroc.
Je veux juste savoir si oui ou non il est vrai que si j ai pas une adoption pleniaire mais une SIMPLE , je ne pourrais pas avoir le VISA de ma fille?
car c est la mere qui me l'a remise et non pas un organisme ou une association.
AH ouiiiii , j ai ete conseillé de ne pas dire que j ai un enfant KAFALA qui m attend au maroc car l agrément me sera refuser d entree.
ET MOI QUI VOULAIT ETRE a 100% blanche !

Recap: besoin d'un agrement pr avoir l'autorisation de QUITTER le territoire par le juge et apres avec cette autorisation peut etre avoir le visa et tt ca avec une ADOPTION SIMPLE . Est ce possible????

une maman seule , qui a peur, et qui vous demande de l'aide
MERCI pour vos reponses .

Patricia01
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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par Patricia01 » jeu. 18 mai 2017 23:26

Deux ou trois chose à éclaircir : Kafala ou adoption ?

- une kafala n'est pas une adoption mais une délégation d'autorité parentale. Il faut ensuite demander la nationalité française pour l'enfant au bout d'un certain temps de séjour en france (5 ans? et je crois qu'il faut que vous-mêmes ayez la nationalité française par contre), et ensuite, étant considéré français, il ne dépendra plus de la loi de son pays d'origine, et vous pourrez alors demander une adoption. La plupart des pays qui font des kafalas interdisent en effet les adoptions. Peut-être pas le pays qui vous concerne (il y en a qui autorisent les deux : Tunisie, Turquie par ex), donc peut-être effectivement qu'ils vont vous donner un jugement d'adoption là-bas ? A vérifier. Pour cela il faudrait me préciser le pays concerné.

- Une adoption simple ne pose aucun souci pour faire venir l'enfant en France, s'il a moins de 15 ans. Plus précisément, beaucoup de parents adoptent leur enfant dans des pays dont le jugement d'adoption est équivalent à une adoption simple, et ça ne pose pas de souci. Une simple kafala permet également de faire venir l'enfant sur le sol français (il y a quelques démarches à faire juste après son arrivée par contre), il me semble, si tout a été fait dans les règles. Je sais en tout cas que ça existe. Je ne sais pas qui délivre le visa... (je viens de lire sur le site de la MAI qu'ils ne sont pas habilités à le faire, logique puisque ça n'est pas une adoption.... mais donc qui ?)

- Il existe peut-être encore quelques pays où les parents confient directement l'enfant aux parents adoptifs, via un dispositif très encadré juridiquement (l'objectif étant qu'il n'y ait pas de pression financière, pas de "choix"). C'est contraire à la convention de la Haye donc ça tend à disparaitre, partout où cette convention a été signé. C'est accepté dans quelques cas précis (http://agence-adoption.fr/espacepro/IMG ... _l_AFA.pdf). Ca, c'est pour une adoption. Mais si c'est une kafala, alors c'est légal de prendre en kafala un enfant déjà identifié, puisque c'est une délégation d'autorité parentale : un parent peut déléguer son autorité parentale à qui il veut.

- Pour une kafala, il faut un agrément d'adoption, la plupart des pays le demandent.

- On peut très bien avoir un agrément en tant que célibataire, y compris quand tout est déjà engagé dans le pays d'origine (mais seulement si ces démarches déjà engagées sont légales, il me semble qu'une kafala l'est)

- l'idée de ne pas dire que vous avez déjà un enfant qui vous est confié par kafala me semble excessive. La démarche de kafala est indépendante du droit français, il me semble... Dans un autre contexte : il arrive de délivrer des agréments pour l'adoption internationale d'un membre de la famille élargie, donc déjà identifié, pour lequel le pays a donné son accord, et ça ne pose pas de souci. Donc ici, si vous avez déjà l'accord du pays d'origine, si tout est légal là-bas, il me semble que ça passe. Je vais essayer de vérifier tout de même auprès de plus compétents... Démarrer votre démarche sur un mensonge, ce n'est jamais une bonne chose. Et l'ASE, qui étudiera votre dossier, a peut-être déjà traité des demandes en vue de kafala et peut connaitre un peu la question et vous guider ; mais si vous partez sur des bases fausses, leurs conseils ne serviront à rien.

Infos sur la kafala : https://www.legavox.fr/blog/mailys-dubo ... -11722.htm

Je vais quand même vérifier certaines choses.... mais il faudrait que je sache si l'enfant aura un statut kafala ou adopté à son arrivée, ce n'est pas du tout la même chose, pas les mêmes règles....
Patricia, maman de deux petites filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 12 et 8 ans

ilham
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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par ilham » ven. 19 mai 2017 10:16

Patricia01 a écrit :Deux ou trois chose à éclaircir : Kafala ou adoption ?

- une kafala n'est pas une adoption mais une délégation d'autorité parentale. Il faut ensuite demander la nationalité française pour l'enfant au bout d'un certain temps de séjour en france (5 ans? et je crois qu'il faut que vous-mêmes ayez la nationalité française par contre), et ensuite, étant considéré français, il ne dépendra plus de la loi de son pays d'origine, et vous pourrez alors demander une adoption. La plupart des pays qui font des kafalas interdisent en effet les adoptions. Peut-être pas le pays qui vous concerne (il y en a qui autorisent les deux : Tunisie, Turquie par ex), donc peut-être effectivement qu'ils vont vous donner un jugement d'adoption là-bas ? A vérifier. Pour cela il faudrait me préciser le pays concerné.

- Une adoption simple ne pose aucun souci pour faire venir l'enfant en France, s'il a moins de 15 ans. Plus précisément, beaucoup de parents adoptent leur enfant dans des pays dont le jugement d'adoption est équivalent à une adoption simple, et ça ne pose pas de souci. Une simple kafala permet également de faire venir l'enfant sur le sol français (il y a quelques démarches à faire juste après son arrivée par contre), il me semble, si tout a été fait dans les règles. Je sais en tout cas que ça existe. Je ne sais pas qui délivre le visa... (je viens de lire sur le site de la MAI qu'ils ne sont pas habilités à le faire, logique puisque ça n'est pas une adoption.... mais donc qui ?)

- Il existe peut-être encore quelques pays où les parents confient directement l'enfant aux parents adoptifs, via un dispositif très encadré juridiquement (l'objectif étant qu'il n'y ait pas de pression financière, pas de "choix"). C'est contraire à la convention de la Haye donc ça tend à disparaitre, partout où cette convention a été signé. C'est accepté dans quelques cas précis (http://agence-adoption.fr/espacepro/IMG ... _l_AFA.pdf). Ca, c'est pour une adoption. Mais si c'est une kafala, alors c'est légal de prendre en kafala un enfant déjà identifié, puisque c'est une délégation d'autorité parentale : un parent peut déléguer son autorité parentale à qui il veut.

- Pour une kafala, il faut un agrément d'adoption, la plupart des pays le demandent.

- On peut très bien avoir un agrément en tant que célibataire, y compris quand tout est déjà engagé dans le pays d'origine (mais seulement si ces démarches déjà engagées sont légales, il me semble qu'une kafala l'est)

- l'idée de ne pas dire que vous avez déjà un enfant qui vous est confié par kafala me semble excessive. La démarche de kafala est indépendante du droit français, il me semble... Dans un autre contexte : il arrive de délivrer des agréments pour l'adoption internationale d'un membre de la famille élargie, donc déjà identifié, pour lequel le pays a donné son accord, et ça ne pose pas de souci. Donc ici, si vous avez déjà l'accord du pays d'origine, si tout est légal là-bas, il me semble que ça passe. Je vais essayer de vérifier tout de même auprès de plus compétents... Démarrer votre démarche sur un mensonge, ce n'est jamais une bonne chose. Et l'ASE, qui étudiera votre dossier, a peut-être déjà traité des demandes en vue de kafala et peut connaitre un peu la question et vous guider ; mais si vous partez sur des bases fausses, leurs conseils ne serviront à rien.

Infos sur la kafala : https://www.legavox.fr/blog/mailys-dubo ... -11722.htm

Je vais quand même vérifier certaines choses.... mais il faudrait que je sache si l'enfant aura un statut kafala ou adopté à son arrivée, ce n'est pas du tout la même chose, pas les mêmes règles....

MERCI AVANT TOUT PR VOTRE REPONSE.... merci infiniment

Ma fille a 11 mois, je ne suis pas pour le mensonge, car depuis le debut, je suis pr la transparence et de mentir . je vous avourais que j en dors plus. Je voulais faire une KAFALA , je pars aujourdhui au MAroc pr lui faire et son passeport aussi. Mais une association m a conseille de pas faire la kafala avnt d avoir l agrement car JAMAIS je ne pourrais ramener ma fille en france. Et oui je suis double nationalité. franco marocaine. Je pense que cela s appelle une adoption simple quand le parent biologie confie l enfants a un tiers? c est ce que j ai cru comprendre. Et que le jugmeent pleniaire , etait transmis par un orphelinat ou une association.
J ai peur , comme vous en avez faire le point plus haut, que lASE pense que j ai achetee ma fille. Meme a la reunion du conseil general , ils ont parlé. De part prendre d enfant de mains en mains. MAIS J AVAIS DEJA MA FILLE EN MAINS. c est pr elle que je fais tt ca.

et oui au maroc il demande la demande d'agrment pour avoir le droit de quitter le territoire ,
et le consultat francais demande le jugement pour juste faire la demande de visa

mais l assistante social , d apres ce que je lis et entends , n aime pas etre prise a la gorge et limite une pression et obligation de donner un avis favorable car il y aurait deja un enfant en question.

JE SUIS PERDU...
je sais que rien ne vaut la veriter mais si la veriter n a cuassé que chagrin a bcp de famille et on en a l exemple .
pourquoi risquer la vie de ma fille??????

ilham
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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par ilham » ven. 19 mai 2017 10:33

Vous informez.
J ai plus de mot pr vous remercie,
J accepte votre aide ,
Hate de vous lire.
je pars cette apres midi au maroc.

Bien a vous.

Patricia01
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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par Patricia01 » ven. 19 mai 2017 22:19

Aprendre avec des pincettes en attendant que je vérifie auprès de sources plus compétentes.... mais je voulais vous rassurer un peu :

Une chose me semble sûre (c'est ce que j'avais compris de personnes de mon département qui l'ont fait, mais je vais vérifier quand même la chronologie) : il vaut mieux avoir l'agrément avant le jugement de Kafala, pour que ce soit dans les clous, pour être sûre d'avoir des papiers bien en ordre pour avoir le visa. Je ne sais pas si on peut inverser les deux, j'ai des doutes. Donc vous allez être obligée de mettre la kafala en attente le temps d'avoir votre agrément. Je vérifie quand même auprès de plus compétents...

Mais je ne crois pas que ce soit nécessaire de mentir pendant les démarches d'agrément. Vous pouvez expliquer que vous avez débuté les démarches pour la kafala sans savoir qu'il fallait un agrément, que vous avez avancé dans vos démarches là-bas et que le Maroc a un enfant à vous proposer, mais que vous avez alors découvert qu'il vous fallait un agrément pour cela, et que vous vous êtes donc lancée dans cette démarche. Effectivement, ils n'aiment pas se sentir "obligés" de donner un avis favorable, mais ils sont normalement suffisamment professionnels pour ne pas se laisser emprisonner par cette obligation et ils donneront un avis neutre, ils feront juste leur boulot.
La situation serait insoluble s'il s'agissait d'une adoption dans le pays : la loi interdit d'adopter un enfant "pré-identifié" sauf membre de la famille ou quelques cas particuliers. Vous ne pourriez pas l'adopter. Mais là, ce n'est pas une adoption, c'est une kafala, donc à mon avis, ça passe.

La démarche d'agrément ne juge pas de la validité de la procédure. Ce n'est pas leur ressort. Ils jugent juste si vous ferez, a priori, une bonne mère adoptive. Le fait que l'enfant soit déjà identifié, si toute la procédure est légale, ne devrait pas poser souci, donc vous pouvez en parler. De toute façon, ce n'est pas à eux de vous mettre des bâtons dans les roues pour cette procédure, ce n'est pas leur boulot ; s'il y a une irrégularité vous n'aurez pas de jugement kafala ou pas de visa, mais l'agrément, ça n'a rien à voir.

Bon, tout ça c'est mon interprétation, de ce que je sais des textes. Je vais quand même vérifier qu'aucun juriste ne me contredit, et demander aux les services sociaux de mon département qui ont déjà accompagné des agréments pour kafala et semblent savoir comment ça se passe.... je vous redirai ça dans les jours qui viennent.
Patricia, maman de deux petites filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 12 et 8 ans

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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par ilham » lun. 29 mai 2017 15:11

Bonjour Patricia,
Je confirme ; il faut l agrement AVANT la kafal, concernant les dates,
Si la kafala est daté avant l agrement le VISA est MORT , l enfant ne sortira pas du terrietoire.

Oui, j ai mis ma kafala en attente le temps d avoir mon agrement.
Je ne veux pas mentir. mais apres bcp de temoignage de bcp de mere, elles m ont toutes dit la mm choses.
Les AS ne voient pas d un bonne oeil les kafala, et surtout comme moi avec un jugement lhoudoulaire (notarial) de main en main, la mere m a donnée l enfants direct en sortant de la clinique. donc voila mapeur, dire la verité et kon me donne pas ce SESAME pr ramene ma fille
OU mentir et ne pas etre convaincante

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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par Patricia01 » jeu. 8 juin 2017 23:19

Dans mon département, on a déjà accordé des agréments pour des adoptions intra-familiales, pour des enfants déjà identifiés, et même, une fois, nominativement pour l'enfant déjà identifié (car le couple n'aurait pas été prêt à adopter un autre enfant). Cela n'a posé aucun problème que le couple parle de l'enfant durant la procédure.
Pour une kafala, je ne sais pas ce qu'il en est exactement. Mais je vous déconseille de mentir, car ça se verra, des choses vous échapperont, ils s'en rendront compte et vous casserez la relation de confiance sensée s'établir. C'est le meilleur moyen, à mon avis, de vous couler. Vous pouvez toujours rester un peu évasive sur la façon dont les choses se sont déroulées, mais il parait normal que vous parliez de cet enfant qui vous est déjà apparenté. De toute façon c'est fait, c'est trop tard pour revenir en arrière. Certes, peut-être que certains travailleurs sociaux n'aiment pas trop ça, mais mentir vous desservira davantage à mon avis. Vous avez été mal informée, vous avez entamé les démarches sans savoir qu'il fallait un agrément, en l'ayant appris vous essayez de rectifier le tir.... l'essentiel est que vous ayez été honnête dans cette démarche, il me semble. Mais ce n'est que mon avis.
Et quand vous dites "les AS ne voient pas d'un bon oeil la kafala".... quelles AS ? Ce n'est pas parce qu'une ou deux personnes ont eu des difficultés qu'il faut généraliser à toutes les AS ; et les difficultés ne sont pas forcément liées à la kafala mais au fait que ces personnes avaient mal compris ce qu'est l'adoption, le vécu de l'enfant, ses traumatismes, ce qu'est d'être mère adoptive.... bref, peut-être qu'on les sentait mal préparés à être mère adoptive, ce qui vaut systématiquement un refus d'agrément, kafala ou non.

De toute façon, apparemment, le passage en commission d'agrément (et l'obtention d'agrément) ne serait pas obligatoire (seule l'enquête le serait, pour obtenir le visa). Mais ça semble dépendre des départements ; peut-être que le texte de loi n'est pas clair et que chacun fait à sa sauce ? Peut-être que certains départements ne veulent pas délivrer un agrément pour une kafala, qui n'est pas une adoption (donc de ce point de vue il parait absurde de demander un agrément), mais que certains pays le demandent ? C'est assez flou en fait.
Patricia, maman de deux petites filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 12 et 8 ans

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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par Patricia01 » sam. 10 juin 2017 18:24

Un complément : explication sur ce que sont les différents types de kafala : http://www.textes.justice.gouv.fr/art_p ... 16688C.pdf
Apparemment, dans beaucoup de département, on délivre sans souci des agréments pour des kafala (on envie même ces personnes qui ont la chance de pouvoir adopter dans des délais rapides !). D'autres ne font que les enquêtes, c'est flou. Par contre, l'agrément français serait plutôt bien vu par les autorités marocaines ou algériennes.
Bref, il faut que vous l'obteniez. Mais je répète, je ne crois pas qu'il faille mentir pour cela : vous avez été honnête dans toute cette histoire.
Et apparemment, il vous faut une kafala judiciaire. Pas adoulaire.
Patricia, maman de deux petites filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 12 et 8 ans

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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par ilham » ven. 16 juin 2017 13:53

MERCI Pour toute votre reponse... c est super de votre part.
J ai vu l'AS elle est tres gentille, mais je sais pas , j ai des doute, de comment c est derouler l entretien. Elle m a posee des question sur la reunion , et ensuite elle m a dit ke sur notre prochain rdv , elle me poserait des question sur le fait d etre parent solo. et comment je l expliquerais a mon enfants, etc etc etc... j avoue je sais pas koi repondre .

Ibel
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Re: MAROC Adoption SIMPLE

Message non lu par Ibel » dim. 30 juil. 2017 16:51

Bonjour ilham,
Je souhaite entamer la démarche..une femme voudra nous donner son bb..Quel genre de documents dont tu as eu besoin de la part de la mmaan biologique? Ils ont dit qu il faut l acte de naissance chose que refuse de faiire la maman du bb. Elle veut juste signer un doc de renonciation du bb pas plus. Merci de ton aide c estt urgent je suis perdue.merci

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