Bonjour,
nous avons notre agrément depuis janvier 2006 et l'avons obtenu auprès du conseil général de l'Essonne.
Pour des raisons de mobilité professionnelle, nous allons certainement être amenés à changer de région.
quelles sont les démarches à effectuer pour changer de conseil régional et "transférer" notre dossier d'agrément auprès d'un autre conseil?
quelqu'un a-t-il déjà rencontré cette situation?
cela pose-t-il un problème particulierpar rapport aux démarches engagées avec l'OAA qui a accepté notre dossier et nous accompagne dans cette belle aventure?
merci
DEMENAGEMENT : Quelles sont les démarches ?
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catherine et jf
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JClaude
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Patricia01
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Re: DEMENAGEMENT : Quelles sont les démarches ?
Pour l'agrément, aucun problème, comme c'est indiqué dans le lien déjà donné : il suffit de prévenir le conseil général du nouveau département (et sans doute aussi l'ancien) dans le mois qui suit le déménagement.
Pour les OAA, ça dépend : il faut que l'OAA avec lequel vous avez ebntamé les démarches soit agréé auprès de votre nouveau département. Dans ce cas il n'y a aucun problème. En revanche, s'il n'est pas agréé, il y a la possibilité de demander une dérogation auprès du nouveau département, adressez-vous à votre OAA qui en saura sans doute plus.
Pour les OAA, ça dépend : il faut que l'OAA avec lequel vous avez ebntamé les démarches soit agréé auprès de votre nouveau département. Dans ce cas il n'y a aucun problème. En revanche, s'il n'est pas agréé, il y a la possibilité de demander une dérogation auprès du nouveau département, adressez-vous à votre OAA qui en saura sans doute plus.
Patricia, maman de deux grandes filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 17 et 13 ans, arrivées à 1 an