délai pour recevoir la notice d'agrément

Questions relatives aux premières démarches et à la procédure d'agrément
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kate
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délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par kate »

Bonjour,

Cela fait maintenant un peu plus de 2 mois que nous sommes passés en commission d'agrément.
Nos rapports étaient positifs et sans ambiguïté.

Nous attendons toujours de recevoir le courrier d'agrément. Je trouve que ça commence à faire long.
Le secrétariat du service indique qu'elle ne peut me donner de délai, le dossier serait en attente de signature...

Pour les personnes qui ont obtenu un agrément, combien de temps est-ce que cela a pris pour recevoir votre notice ?

On en est à presque 14 mois depuis la demande...

Merci
Aurore
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par Aurore »

Nous avons reçu l'agrément, notre notice et les rapports très vite, 15 jours maximum après être passés en commission.

Je trouve ça tout simplement hallucinant !! L'agrément ne dure que 5 ans et cela fait 2 mois que vous n'avez pu effectuer aucune démarche. Une signature, ça ne prend pas autant de temps ! Déplacez-vous, harcelez le service mais vous DEVEZ recevoir les documents sans délai.
Fifoune
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par Fifoune »

Bonjour - effectivement 2 mois c'est long, néanmoins si le Président a du retard dans ses signatures pour une raison ou une autre, c'est difficile de lutter.
Vous pouvez toutefois rappeler poliment (inutile de se les mettre à dos) que l'agrément doit légalement être obtenu sous un délai de 9 mois et que vous vous inquiétez du dépassement de ce délai...
Mais je crains que vous soyez condamnée à attendre. Préparez vos courriers pour les OAAs pour patienter !

Bon courage,
Delphine
Delphine (46 ans) maman d'une puce de 18 ans (Haïti, 2009), d'un grand gars de 14 ans (RDC, 2016), et d'un mini gars de 8 ans (France, 2019).
Patricia01
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par Patricia01 »

La signature ne dépend pas du service qui instruit votre demande, mais du président du Conseil Général (ou de son secrétariat) ; il y a peut-être une raison à ce retard, une arrêt maladie non remplacé, une contrainte externe. il faudrait demander à votre antenne EFA locale si ce genre de délai leur semble habituel... Mais c'est quand même bizarre, chez nous aussi ça avait pris 2-3 semaines.
Patricia, maman de deux grandes filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 17 et 13 ans, arrivées à 1 an
kate
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par kate »

merci pour vos retours

je vais les appeler pour être sûre que nous sommes bien passés en commission à la date prévue et que le courrier ne s'est pas perdu...
kate
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par kate »

Le service me fait à nouveau la même réponse que la dernière fois: dossier traité par le service adoption, en attente quelque part dans le circuit de signatures.

Apparemment ce n'est pas seul dans ce cas...

Bon, nous allons accumuler des années de mariage en attendant!
Patricia01
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par Patricia01 »

Vraiment pas de bol, ce délai imprévu et inhabituel...
L'antenne locale EFA est-elle au courant, ont-ils une explication ?
Patricia, maman de deux grandes filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 17 et 13 ans, arrivées à 1 an
kate
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Re: délai pour recevoir la notice d'agrément

Message non lu par kate »

Nous avons enfin reçu notre agrément, 3 mois après le passage en commission.

Comme quoi le traitement est bien plus rapide dans certains département que dans d'autres...
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