Avis de la commission agrément

Questions relatives aux premières démarches et à l'agrément.
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Choco
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Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco » jeu. 21 juin 2018 09:08

Bonjour,
Quelqu'un saurait il nous dire si, après deux rapports positifs (psy et A.Soc) il arrive que la commission finale émette un avis négatif à l'obtention de l'agrément?
Merci de vos réponses!

mimicmoi
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par mimicmoi » jeu. 21 juin 2018 09:46

Bonjour,
Très bonne question. Nous serions également intéressés de le savoir. Est-ce déjà arrivé? Merci

Aurore
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Aurore » jeu. 21 juin 2018 10:32

Malheureusement oui. Nous avons rencontré un couple à qui c'est arrivé. Mais leurs premiers avis émis étant négatifs ils avaient demandé une nouvelle évaluation. Actuellement, ils font un recours.

Choco
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco » jeu. 21 juin 2018 10:34

Aurore, merci.
Connaissez vous des personnes ayant eu deux rapports positifs dès le départ, et qui se sont vus refuser l'agrément en commission?
Merci!

Aurore
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Aurore » jeu. 21 juin 2018 10:52

Non, je n'en connais pas. Si l'avis de la commission est négatif, il doit être étayé non ? (en tout cas pour le couple que nous avons rencontré, c'était le cas) Je vois mal comment dire "non" à un couple jugé par les travailleurs sociaux dès le départ comme apte à accueillir un enfant adopté...

Choco
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Choco » jeu. 21 juin 2018 10:53

Merci beaucoup Aurore pour cet échange, votre avis!

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kaakook29
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par kaakook29 » jeu. 21 juin 2018 20:35

bonjour,

juste une précision… Recevoir l'agrément ne donne pas obligatoirement un enfant…

Certaines fois, la commission d'agrément donne le sésame mais en sachant pertinemment que cela ne mènera nulle part… Un agrément blanc ou de complaisance.

Sinon j'ai connu des couples ayant eu des rapports positifs mais la comission a donné l'agrement mais en restreignant leur notice…

Il voulait 1 à 3 enfants de 0 à 10 ans en bonne santé. Couple: elle 42 ans, lui 47 ans. Notice obtenu: 1 enfants moins de 4 ans…

Donc la comission ne peut pas forcement suivre l'avis des travailleurs sociaux.
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Patricia01
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Re: Avis de la commission agrément

Message non lu par Patricia01 » ven. 22 juin 2018 10:11

Je crois avoir rencontré un cas où la commission a donné un avis négatif malgré deux rapports positifs... les rapports en question étaient en fait assez réservés avec des points noirs et la conclusion était quelque chose du genre "malgré tel ou tel obstacle, je donne un avis positif." Mais je crois que ça s'est réglé directement en demandant de nouvelles enquêtes (je ne sais plus si c'était un complément par les mêmes travailleurs sociaux ou une autre enquête), sans que l'avis négatif soit formalisé, peut-être de peur que ça ne passe pas en cas de contentieux ou que ce ne soit pas suivi par le président du conseil général...
En fait, la commission ne suit pas forcément l'avis des travailleurs sociaux : elle réagit en fonction du contenu des rapports. Si ceux-ci sont mitigés, même avec un avis final plutôt positif, la commission peut décider autrement.
Cela dit, la commission ne donne qu'un avis, il arrive que le président du conseil général ne le suive pas (dans un sens ou dans l'autre), notamment s'il sent que cet avis était très hésitant.
Patricia, maman de deux petites filles chocolat et miel (Ethiopie/Vietnam) de 12 et 8 ans

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