Que faire en cas de grossesse?

[Jennieco]

Bonjour,
Nous voilà, enceinte de 4 mois et en plein milieu de demande d'agrêment. Une très bonne nouvelle, mais cela nous laisse un peu perdu.
Nous ne voulons pas annuler la demande, car nous souhaitons toujours adopter, que devons nous faire? Et qu'est ce qu'il va se passer après la naissance de notre enfant?
Il nous reste la visite à domicile de l'AS, puis le passage en commission.
Devons nous le signaler toute de suite, ou attendre le passage en commission?
Et après la naissance, aurions nous à repasser en commission? Je sais qu'il y aura certains rdv avec l'AS ...

Vos conseils seront le bienvenu.

Bonne journée
Jennie

[Patricia01]

D'un point de vue purement légal : une naissance change la composition de la famille, donc il faudra impérativement une réactualisation de l'agrément (je ne me souviens plus si ça impose un nouveau passage en commission par contre, il me semble que non, mais je ne peux pas le garantir).
D'un point de vue pratique : l'enquête d'agrément mentionnera probablement que vous êtes enceinte (il me semble que vous aurez du mal à cacher votre état aux rendez-vous de la fin de la procédure, et puis, les questions posées sont tellement personnelles que ça risque de vous échapper), quel sera l'effet sur la commission d'agrément ? Ils pourraient douter que votre volonté d'adopter perdure après la naissance... Parce qu'il est fort possible que la naissance, avec tous les bouleversements que ça implique dans votre équilibre de vie, modifie ou annule votre projet. Cela dit, à mon avis, ils n'en tiendront pas compte, en se disant que vous verrez bien, une fois l'enfant là, si vous poursuivez ou pas.
D'un point de vue psychologique : est-ce que vous arriverez à mener, de front, avec pour les deux un fort investissement affectif, votre grossesse et l'attente de cet enfant à naître, et les démarches d'agrément ? Vous projeter avec un enfant adopté à accueillir, arrivant plus grand, est différent de vous projeter avec un nouveau-né, et il n'est pas forcément évident de mener les deux de front.

Bon, c'est à vous de voir, bien sûr... Il est possible, par exemple, de reporter la suite de procédure et le passage en commission à deux mois après la naissance. Il est possible de ne rien dire (si ça ne se voit pas) mais vous devrez les avertir à la naissance. Il est possible d'en parler mais il faudra défendre le fait que votre désir d'adopter est toujours là, bien présent : ils vous conseilleront probablement de reporter la fin de la procédure à après la naissance, mais la décision vous reviendra.
C'était une situation qu'on avait envisagé à l'époque (hésitation à tenter une PMA avant), et on était décidés à continuer les démarches en cas de naissance, mais il me semble qu'on aurait fait une pause de quelques mois, le temps d'accueillir pleinement l'enfant à naître. Après, on ne vit pas tous les choses de la même façon. Et à l'époque les délais n'étaient pas si excessifs pour adopter, perdre quelques mois ça n'était rien...

[Jennieco]

Je vous remercie pour la réponse. Nous allons faire le rdv à la maison, et passer en commission sans annoncer la grossesse je crois. De toute façon, je ne serais pas à l'aise avec la grossesse avant l'echo du 20 semaines, donc je préfére attendre ...
Nous avons l'intention d'informer l'AS, et pour mettre en attente le projet d'adoption jusqu'à après la naissance - on esr conscient que ça changera notre famille et peut être notre façon de penser. Mais l'adoption reste important pour nous, et donc je ne veux pas tout lacher pour le moment.
En tout cas, merci d'avoir pris le temps de répondre.

[LaureXavier]

Dans notre département on nous avait dit que le changement de composition de la famille rendait l'agrément caduque. Nous en avons fait l'expérience sans avoir d'enfant biologique.
Nous étions aux États Unis lors de notre première demande d'agrément. Nous l'avons obtenu alors que nous adoptions notre fils par une procédure locale, notre agrément français nous était donc inutile. Toutefois ce dernier a été rendu caduque et nous venons de refaire toute la démarche pour un second agrément (on est rentré en France depuis).
Je pense que rien ne vous empêche de terminer votre agrément en revanche vous aurez certainement de nouveaux rdv à faire et même un nouveau passage en commission. Mais ca vous permettra aussi sûrement de redéfinir votre projet qui pourrait évoluer !

[Delphine]

Bonjour,

Article L225-2 : "L'agrément est caduc à compter de l'arrivée au foyer d'au moins un enfant français ou étranger, ou de plusieurs simultanément."
La plupart des départements font la distinction entre "arrivée" et "naissance". Cependant il est vrai que pour certains, une naissance est une arrivée d'enfant...

Nous avons eu un enfant bio 2 ans après l'obtention de notre agrément (Jennie, je t'ai répondu sur un autre forum) et une simple mise à jour a suffi, avec passage en commission car la notice a été modifiée, la tranche d'âge ne correspondait plus puisque nous nous orientons vers un enfant plus jeune que notre bébé.