Bonsoir Ririx,
Merci beaucoup de votre réponse.
Nous comptons effectivement déménager dans un département voisin et recommencer la procédure à zéro.
Merci!
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- mer. 20 mars 2019 21:25
- Forum : Agrément
- Sujet : Communication dossier d'agrément entre départements
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- mer. 20 mars 2019 19:24
- Forum : Agrément
- Sujet : Communication dossier d'agrément entre départements
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Communication dossier d'agrément entre départements
Bonjour, Nous avons entamé des démarches auprès de notre Conseil Départemental (39) en vue d'un agrément. Nous avons senti que notre dossier était mal engagé pour diverses raison, et avons donc préféré suspendre nos démarches en fin de procédure, plutôt que de passer en commission et de se voir attr...